Club International d’Eperonnerie
Association de fait - STATUTS
ARTICLE 1
Le 13 juin 1987, il a été créé une association dénommée « Club International d’Eperonnerie ». Il a été décidé que, pour des raisons de facilité, son siège serait établi chez le président élu de l’association. Ce siège sera installé au domicile du président de l’association. A l’unanimité, par mesure de discrétion et vu l’internationalisation et la grande dispersion géographique des membres, de garder l’association dans le régime des « associations de fait ».
ARTICLE 2 - ObjetL’association a pour objet de réunir au sein d’un club, les collectionneurs d’éperonnerie afin de faciliter entre eux l’échange d’informations, d’idées et d’objets ayant trait au thème de ces collections. Une collaboration active à la recherche de documents destinés à la revue trimestrielle est impérative.
ARTICLE 3 - DéfinitionPar « éperonnerie », on entend tout objet relatif au harnachement du cheval, à l’équipement du cavalier et à leur environnement.
ARTICLE 4 - DuréeL’association est constituée pour une durée illimitée.
ARTICLE 5 – Cotisations et donsLes ressources et biens de l’association seront constituées par les cotisations des membres. Ces cotisations et ces dons servent uniquement à assurer le bon fonctionnement de l’association. Chaque année, lors de cette assemblée générale, le montant de la cotisation est soumis à l’approbation des membres présents ou valablement représentés.
ARTICLE 6 – ResponsabilitésAucun membre n’est personnellement responsable des engagements contractés par l’association. Seul le patrimoine de cette dernière répond de ses engagements. L’association est responsable du dommage que la direction, un membre de la direction ou un autre représentant institué conformément aux statuts aurait causé à un tiers par un fait générateur de responsabilité accompli dans l’exécution de ses fonctions.
ARTICLE 6bis – La Lettre – Revue du ClubLa revue du Club, intitulée « La Lettre » paraît trimestriellement et est envoyée aux membres en règle de cotisation. Un membre ou un ancien membre sera tenu pour responsable de la diffusion en dehors de l’association, de la revue trimestrielle exclusivement réservée à l’usage des membres et qui ne peut ni être vendue, ni reproduite de quelque façon que ce soit, ni donnée à des personnes étrangères au Club. Toute demande d’anciens numéros de La Lettre doit parvenir au Président qui, en cas d’accord, fera parvenir au détenteur des archives, un bon à tirer libellé au nom du demandeur. Celui-ci sera tenu de s’acquitter du montant des frais d’impression et d’envoi des revues demandées.
ARTICLE 7 – Conditions d’admissionTout nouveau membre sera le bienvenu :
- S’il possède une collection relative à l’objet de notre association.
- S’il ne possède pas de collection personnelle mais est proche d’une collection et/ou possède une profonde connaissance de l’objet de notre club par des recherches personnelles et s’engage à collaborer, dans la mesure de ses moyens, à la rédaction de notre revue.
- S’il possède une collection relative à l’objet de notre association.
- S’il ne possède pas de collection personnelle mais est proche d’une collection et/ou possède une profonde connaissance de l’objet de notre club par des recherches personnelles et s’engage à collaborer, dans la mesure de ses moyens, à la rédaction de notre revue.
ARTICLE 8 – CompositionL’association est composée de membres fondateurs, actifs, honoraires et provisoires.
ARTICLE 9 – Perte de la qualité de membreLa qualité de membre se perd :
- en cas de non-paiement de la cotisation, après envoi d’un rappel par courrier,
- par une absence de collaboration à la rédaction de la revue,
- par une absence répétée à l’assemblée générale annuelle, sauf cas de force majeure,
- par non respect aux différents articles des statuts et notamment au présent article.
Cette perte de qualité sera confirmée lors de la première assemblée générale suivante. Tout membre peut, de son plein gré, présenter sa démission par lettre adressée au Président. Cette démission sera entérinée lors de la première assemblée générale suivante et fera l’objet d’une communication dans la première revue trimestrielle qui paraîtra après réception de la lettre de démission. Il ne sera pas remboursé au membre sortant, totalité ou partie de la cotisation payée.
- en cas de non-paiement de la cotisation, après envoi d’un rappel par courrier,
- par une absence de collaboration à la rédaction de la revue,
- par une absence répétée à l’assemblée générale annuelle, sauf cas de force majeure,
- par non respect aux différents articles des statuts et notamment au présent article.
Cette perte de qualité sera confirmée lors de la première assemblée générale suivante. Tout membre peut, de son plein gré, présenter sa démission par lettre adressée au Président. Cette démission sera entérinée lors de la première assemblée générale suivante et fera l’objet d’une communication dans la première revue trimestrielle qui paraîtra après réception de la lettre de démission. Il ne sera pas remboursé au membre sortant, totalité ou partie de la cotisation payée.
ARTICLE 10 – Assemblée généraleL’assemblée générale est constituée par l’ensemble des membres de l’association présents ou représentés valablement. Elle se réunit en session ordinaire une fois par an sur convocation du Président à la date et à l’endroit déterminés par la majorité des membres présents ou représentés lors de l’assemblée générale précédente. Elle peut également être réunie chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige et notamment en cas de modification des statuts. La convocation, accompagnée de l’ordre du jour, est adressée aux membres soit par courrier spécial, soit par mention dans la dernière revue trimestrielle paraissant au moins 15 jours avant la date de cette assemblée générale.
ARTICLE 11 – Pouvoirs de l’assemblée généraleL’assemblée générale ordinaire jouit des pouvoirs suivants :
- entériner le procès-verbal de l’assemblée précédente,
- donner décharge au Président et au Trésorier faisant fonction,
- accepter les membres provisoires et attribuer la qualité de membre confirmé,
- entériner la démission d’un membre à sa demande et décider de l’exclusion d’un membre non en règle avec les articles des présents statuts et notamment l’article 9,
- fixer la date et l’endroit de la prochaine assemblée générale,
- élire le président, le rédacteur à la revue, le trésorier et les membres du bureau,
- fixer le montant de la cotisation pour l’exercice suivant.
Les résolutions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, en règle de cotisation, chaque membre présent pouvant disposer de deux procurations au maximum. Lors de l’assemblée générale, les décisions sont prises à main levée sauf si une majorité de membres présents exigent un vote secret.
- entériner le procès-verbal de l’assemblée précédente,
- donner décharge au Président et au Trésorier faisant fonction,
- accepter les membres provisoires et attribuer la qualité de membre confirmé,
- entériner la démission d’un membre à sa demande et décider de l’exclusion d’un membre non en règle avec les articles des présents statuts et notamment l’article 9,
- fixer la date et l’endroit de la prochaine assemblée générale,
- élire le président, le rédacteur à la revue, le trésorier et les membres du bureau,
- fixer le montant de la cotisation pour l’exercice suivant.
Les résolutions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, en règle de cotisation, chaque membre présent pouvant disposer de deux procurations au maximum. Lors de l’assemblée générale, les décisions sont prises à main levée sauf si une majorité de membres présents exigent un vote secret.
ARTICLE 12 – Conseil d’administrationLe conseil d’administration est composé de l’ensemble des membres en règle de cotisation. Dans le cas présent, le conseil délègue ses pouvoirs pour la gestion journalière, au Président, qui, actuellement, par mesure de facilité, cumule les fonctions de Rédacteur à la revue et de Trésorier. Ces trois fonctions, sur décision de l’assemblée générale, peuvent être dissociées. Le Président est assisté par trois membres élus lors de l’assemblée générale.
ARTICLE 13 – Le Président et son bureauLe Président et les membres de son bureau veillent au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association. Ils assurent la conduite quotidienne de l’association, conformément aux décisions de l’assemblée générale. Ils sont élus pour un an à la majorité des trois quarts des membres présents ou représentés, en règle de cotisation. Leur mandat est rééligible.
ARTICLE 14 – DissolutionLa dissolution de l’association est prononcée à la demande des trois quarts des membres de l’association, en règle de cotisation. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau dans les meilleurs délais. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés en règle de cotisation. Pour être valable, la décision de dissolution requiert l’accord des trois quarts des membres présents ou représentés, en règle de cotisation. La décision est prise à main levée sauf si le quart au moins des présents exige le vote secret. En cas de dissolution, l’assemblée extraordinaire désigne, parmi ses membres, un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle déterminera les pouvoirs. L’actif subsistant sera transmis à une association ou à un musée ayant le même objet que l’association.
ARTICLE 15 – Règlement d’ordre intérieurUn règlement d’ordre intérieur pourra préciser les modalités de fonctionnement de l’association. Ce règlement sera présenté aux membres lors de la première assemblée générale suivante pour confirmation.
ARTICLE 16 – LitigeEn cas de litige, les membres de l’association conviennent de faire appel à un médiateur désigné par le bureau.
International Club of Spur Makers
De facto Association - STATUTES
ARTICLE 1On June 13, 1987, an association called "Club International d'Eperonnerie" was created. It was decided that, for reasons of ease, its headquarters would be established at the home of the elected president of the association. Unanimously, due to discretion and the internationalization and great geographical dispersion of members, it was decided to keep the association under the regime of "de facto associations".
ARTICLE 2 - ObjectThe purpose of the association is to bring together collectors of spurs, bits and stirrups within a club in order to facilitate the exchange of information, ideas and objects related to the theme of these collections. Active collaboration in the search for documents for the quarterly magazine is imperative.
ARTICLE 3 - DefinitionBy "Eperonnerie", we mean any object relating to the harnessing of the horse, the equipment of the rider and their environment.
ARTICLE 4 - DurationThe association is established for an unlimited duration.
ARTICLE 5 – Fees and DonationsResources and assets will be constituted by member fees. These fees and donations are solely used to ensure the proper functioning of the association. Each year, during this general assembly, the amount of the fee is submitted for approval by the members present or validly represented.
ARTICLE 6 – LiabilitiesNo member is personally liable for the commitments contracted by the association. Only the assets of the latter answer for its commitments. The association is liable for damage that the management, a member of the management or another representative appointed in accordance with the statutes would have caused to a third party by a liability-generating event accomplished in the performance of their duties.
ARTICLE 6bis – "La Lettre" – Club MagazineThe Club's magazine, entitled "La Lettre", is published quarterly and is sent to paid-up members. A member or former member will be held responsible for the distribution outside the association of the quarterly magazine, which is exclusively reserved for members' use and cannot be sold, reproduced in any way, or given to persons outside the Club. Any request for back issues of La Lettre must be sent to the President who, in case of agreement, will send the archive holder a print order in the name of the requester. The requester will be required to pay the printing and shipping costs of the requested magazines.
ARTICLE 7 – Admission ConditionsAny new member will be welcome:
- If they possess a collection related to the object of our association.
- If they do not possess a personal collection but are close to a collection and/or possess deep knowledge of the object of our club through personal research and commit to collaborating, within their means, on the drafting of our magazine.
- If they possess a collection related to the object of our association.
- If they do not possess a personal collection but are close to a collection and/or possess deep knowledge of the object of our club through personal research and commit to collaborating, within their means, on the drafting of our magazine.
ARTICLE 8 – CompositionThe association is composed of founding, active, honorary, and provisional members.
ARTICLE 9 – Loss of MembershipMembership is lost:
- in case of non-payment of the fee, after sending a reminder by mail,
- by a lack of collaboration in the drafting of the magazine,
- by repeated absence from the annual general assembly, except in cases of force majeure,
- by non-compliance with the various articles of the statutes and in particular this article.
This loss of status will be confirmed at the next general assembly. Any member may, of their own free will, submit their resignation by letter addressed to the President. This resignation will be ratified at the next general assembly and will be communicated in the first quarterly magazine appearing after receipt of the resignation letter. The outgoing member will not be refunded all or part of the paid fee.
- in case of non-payment of the fee, after sending a reminder by mail,
- by a lack of collaboration in the drafting of the magazine,
- by repeated absence from the annual general assembly, except in cases of force majeure,
- by non-compliance with the various articles of the statutes and in particular this article.
This loss of status will be confirmed at the next general assembly. Any member may, of their own free will, submit their resignation by letter addressed to the President. This resignation will be ratified at the next general assembly and will be communicated in the first quarterly magazine appearing after receipt of the resignation letter. The outgoing member will not be refunded all or part of the paid fee.
ARTICLE 10 – General AssemblyThe general assembly is constituted by all members of the association present or validly represented. It meets in ordinary session once a year on convocation by the President at the date and place determined by the majority of members present or represented at the previous general assembly. It may also be convened whenever the interest of the association requires it, and in particular in case of modification of the statutes. The convocation, accompanied by the agenda, is sent to members either by special mail or by mention in the last quarterly magazine appearing at least 15 days before the date of this general assembly.
ARTICLE 11 – Powers of the General AssemblyThe ordinary general assembly enjoys the following powers:
- ratify the minutes of the previous assembly,
- give discharge to the acting President and Treasurer,
- accept provisional members and attribute the status of confirmed member,
- ratify the resignation of a member at their request and decide on the exclusion of a member not in compliance with the articles of these statutes and in particular Article 9,
- fix the date and place of the next general assembly,
- elect the president, the magazine editor, the treasurer, and the board members,
- fix the amount of the fee for the following year.
Resolutions of the general assembly are taken by the majority of members present or represented, in good standing with fees, each present member being able to hold a maximum of two proxies. At the general assembly, decisions are taken by show of hands unless a majority of present members demand a secret vote.
- ratify the minutes of the previous assembly,
- give discharge to the acting President and Treasurer,
- accept provisional members and attribute the status of confirmed member,
- ratify the resignation of a member at their request and decide on the exclusion of a member not in compliance with the articles of these statutes and in particular Article 9,
- fix the date and place of the next general assembly,
- elect the president, the magazine editor, the treasurer, and the board members,
- fix the amount of the fee for the following year.
Resolutions of the general assembly are taken by the majority of members present or represented, in good standing with fees, each present member being able to hold a maximum of two proxies. At the general assembly, decisions are taken by show of hands unless a majority of present members demand a secret vote.
ARTICLE 12 – Board of DirectorsThe board of directors is composed of all members in good standing with fees. In this case, the council delegates its powers for daily management to the President, who currently, for reasons of ease, combines the functions of Editor of the magazine and Treasurer. These three functions, by decision of the general assembly, can be dissociated. The President is assisted by three members elected at the general assembly.
ARTICLE 13 – The President and his BoardThe President and the members of his board ensure compliance with the statutes and the safeguarding of the association's moral interests. They ensure the daily conduct of the association, in accordance with the decisions of the general assembly. They are elected for one year by a three-quarters majority of members present or represented, in good standing with fees. Their mandate is renewable.
ARTICLE 14 – DissolutionDissolution of the association is pronounced at the request of three-quarters of the association's members, in good standing with fees. If this proportion is not reached, the assembly is convened again as soon as possible. It can then deliberate regardless of the number of members present or represented in good standing. To be valid, the dissolution decision requires the agreement of three-quarters of the members present or represented, in good standing. The decision is taken by show of hands unless at least a quarter of those present demand a secret vote. In case of dissolution, the extraordinary assembly designates, among its members, one or more commissioners responsible for the liquidation of the association's assets and whose powers it will determine. The remaining assets will be transmitted to an association or museum having the same object as the association.
ARTICLE 15 – Internal RulesInternal rules may specify the operating modalities of the association. These rules will be presented to members at the next general assembly for confirmation.
ARTICLE 16 – DisputeIn case of dispute, the association members agree to call upon a mediator designated by the board.
Internationaler Club der Sporensammler
Faktische Vereinigung - SATZUNG
ARTIKEL 1Am 13. Juni 1987 wurde eine Vereinigung mit dem Namen „Club International d’Eperonnerie“ gegründet. Es wurde beschlossen, dass ihr Sitz aus Gründen der Einfachheit am Wohnsitz des gewählten Präsidenten der Vereinigung eingerichtet wird. Dieser Sitz befindet sich am Wohnsitz des Präsidenten der Vereinigung. Einstimmig wurde beschlossen, aus Diskretionsgründen und angesichts der Internationalisierung und der großen geografischen Streuung der Mitglieder, die Vereinigung im Status der „faktischen Vereinigungen“ zu belassen.
ARTIKEL 2 - ZielZiel der Vereinigung ist es, Sammler von Sporen, Gebissen und Steigbügeln in einem Club zu vereinen, um den Austausch von Informationen, Ideen und Objekten zu diesem Sammelthema zu erleichtern. Eine aktive Mitarbeit bei der Suche nach Dokumenten für die vierteljährliche Zeitschrift ist zwingend erforderlich.
ARTIKEL 3 - DefinitionUnter „Eperonnerie“ versteht man jeden Gegenstand, der sich auf die Ausrüstung des Pferdes, die Ausrüstung des Reiters und deren Umfeld bezieht.
ARTIKEL 4 - DauerDie Vereinigung wird auf unbestimmte Zeit gegründet.
ARTIKEL 5 – Beiträge und SpendenDie Ressourcen und Vermögenswerte der Vereinigung bestehen aus den Mitgliedsbeiträgen. Diese Beiträge und Spenden dienen ausschließlich dazu, das ordnungsgemäße Funktionieren der Vereinigung zu gewährleisten. Jedes Jahr wird der Betrag des Beitrags während dieser Generalversammlung der Genehmigung der anwesenden oder gültig vertretenen Mitglieder unterbreitet.
ARTIKEL 6 – HaftungKein Mitglied haftet persönlich für die von der Vereinigung eingegangenen Verpflichtungen. Nur das Vermögen der Letzteren haftet für ihre Verpflichtungen. Die Vereinigung haftet für den Schaden, den die Leitung, ein Mitglied der Leitung oder ein anderer gemäß der Satzung eingesetzter Vertreter einem Dritten durch eine haftungsbegründende Handlung in Ausübung seiner Funktionen zugefügt hat.
ARTIKEL 6bis – „La Lettre“ – ClubzeitschriftDie Clubzeitschrift mit dem Titel „La Lettre“ erscheint vierteljährlich und wird an Mitglieder gesendet, die ihren Beitrag entrichtet haben. Ein Mitglied oder ein ehemaliges Mitglied wird für die Verbreitung der vierteljährlichen Zeitschrift außerhalb der Vereinigung verantwortlich gemacht, die ausschließlich für den Gebrauch der Mitglieder reserviert ist und weder verkauft noch in irgendeiner Weise vervielfältigt oder an clubfremde Personen weitergegeben werden darf. Jede Anfrage nach alten Ausgaben von La Lettre muss an den Präsidenten gerichtet werden, der im Falle einer Zustimmung dem Archivhalter einen auf den Namen des Antragstellers ausgestellten Druckauftrag sendet. Dieser ist verpflichtet, die Druck- und Versandkosten der angeforderten Zeitschriften zu begleichen.
ARTIKEL 7 – AufnahmebedingungenJedes neue Mitglied ist willkommen:
- Wenn es eine Sammlung besitzt, die sich auf den Gegenstand unserer Vereinigung bezieht.
- Wenn es keine persönliche Sammlung besitzt, aber einer Sammlung nahe steht und/oder durch persönliche Forschungen über ein tiefes Wissen über den Gegenstand unseres Clubs verfügt und sich verpflichtet, im Rahmen seiner Möglichkeiten an der Redaktion unserer Zeitschrift mitzuarbeiten.
- Wenn es eine Sammlung besitzt, die sich auf den Gegenstand unserer Vereinigung bezieht.
- Wenn es keine persönliche Sammlung besitzt, aber einer Sammlung nahe steht und/oder durch persönliche Forschungen über ein tiefes Wissen über den Gegenstand unseres Clubs verfügt und sich verpflichtet, im Rahmen seiner Möglichkeiten an der Redaktion unserer Zeitschrift mitzuarbeiten.
ARTIKEL 8 – ZusammensetzungDie Vereinigung besteht aus Gründungsmitgliedern, aktiven Mitgliedern, Ehrenmitgliedern und vorläufigen Mitgliedern.
ARTIKEL 9 – Verlust der MitgliedschaftDie Mitgliedschaft erlischt:
- bei Nichtzahlung des Beitrags nach Zusendung einer Mahnung per Post,
- durch fehlende Mitarbeit an der Redaktion der Zeitschrift,
- durch wiederholte Abwesenheit bei der jährlichen Generalversammlung, außer in Fällen höherer Gewalt,
- durch Nichteinhaltung der verschiedenen Artikel der Satzung und insbesondere dieses Artikels.
Dieser Verlust der Mitgliedschaft wird bei der nächsten Generalversammlung bestätigt. Jedes Mitglied kann aus freien Stücken seinen Rücktritt durch einen Brief an den Präsidenten erklären. Dieser Rücktritt wird bei der nächsten Generalversammlung bestätigt und in der ersten vierteljährlichen Zeitschrift, die nach Erhalt des Rücktrittsschreibens erscheint, mitgeteilt. Dem ausscheidenden Mitglied wird der gezahlte Beitrag weder ganz noch teilweise zurückerstattet.
- bei Nichtzahlung des Beitrags nach Zusendung einer Mahnung per Post,
- durch fehlende Mitarbeit an der Redaktion der Zeitschrift,
- durch wiederholte Abwesenheit bei der jährlichen Generalversammlung, außer in Fällen höherer Gewalt,
- durch Nichteinhaltung der verschiedenen Artikel der Satzung und insbesondere dieses Artikels.
Dieser Verlust der Mitgliedschaft wird bei der nächsten Generalversammlung bestätigt. Jedes Mitglied kann aus freien Stücken seinen Rücktritt durch einen Brief an den Präsidenten erklären. Dieser Rücktritt wird bei der nächsten Generalversammlung bestätigt und in der ersten vierteljährlichen Zeitschrift, die nach Erhalt des Rücktrittsschreibens erscheint, mitgeteilt. Dem ausscheidenden Mitglied wird der gezahlte Beitrag weder ganz noch teilweise zurückerstattet.
ARTIKEL 10 – GeneralversammlungDie Generalversammlung besteht aus allen anwesenden oder gültig vertretenen Mitgliedern der Vereinigung. Sie tritt einmal jährlich in ordentlicher Sitzung auf Einberufung des Präsidenten zu dem Datum und an dem Ort zusammen, die von der Mehrheit der bei der vorherigen Generalversammlung anwesenden oder vertretenen Mitglieder festgelegt wurden. Sie kann auch jedes Mal einberufen werden, wenn das Interesse der Vereinigung dies erfordert, insbesondere bei Satzungsänderungen. Die Einberufung, begleitet von der Tagesordnung, wird den Mitgliedern entweder per Sonderpost oder durch Erwähnung in der letzten vierteljährlichen Zeitschrift zugesandt, die mindestens 15 Tage vor dem Datum dieser Generalversammlung erscheint.
ARTIKEL 11 – Befugnisse der GeneralversammlungDie ordentliche Generalversammlung hat folgende Befugnisse:
- Genehmigung des Protokolls der vorherigen Versammlung,
- Entlastung des amtierenden Präsidenten und Schatzmeisters,
- Aufnahme vorläufiger Mitglieder und Verleihung des Status eines bestätigten Mitglieds,
- Bestätigung des Rücktritts eines Mitglieds auf dessen Antrag und Entscheidung über den Ausschluss eines Mitglieds, das nicht im Einklang mit den Artikeln dieser Satzung und insbesondere Artikel 9 steht,
- Festlegung von Datum und Ort der nächsten Generalversammlung,
- Wahl des Präsidenten, des Redakteurs der Zeitschrift, des Schatzmeisters und der Vorstandsmitglieder,
- Festlegung der Beitragshöhe für das folgende Geschäftsjahr.
Die Beschlüsse der Generalversammlung werden mit der Mehrheit der anwesenden oder vertretenen Mitglieder gefasst, die ihren Beitrag entrichtet haben, wobei jedes anwesende Mitglied über maximal zwei Vollmachten verfügen kann. Bei der Generalversammlung werden Entscheidungen per Handzeichen getroffen, es sei denn, eine Mehrheit der anwesenden Mitglieder verlangt eine geheime Abstimmung.
- Genehmigung des Protokolls der vorherigen Versammlung,
- Entlastung des amtierenden Präsidenten und Schatzmeisters,
- Aufnahme vorläufiger Mitglieder und Verleihung des Status eines bestätigten Mitglieds,
- Bestätigung des Rücktritts eines Mitglieds auf dessen Antrag und Entscheidung über den Ausschluss eines Mitglieds, das nicht im Einklang mit den Artikeln dieser Satzung und insbesondere Artikel 9 steht,
- Festlegung von Datum und Ort der nächsten Generalversammlung,
- Wahl des Präsidenten, des Redakteurs der Zeitschrift, des Schatzmeisters und der Vorstandsmitglieder,
- Festlegung der Beitragshöhe für das folgende Geschäftsjahr.
Die Beschlüsse der Generalversammlung werden mit der Mehrheit der anwesenden oder vertretenen Mitglieder gefasst, die ihren Beitrag entrichtet haben, wobei jedes anwesende Mitglied über maximal zwei Vollmachten verfügen kann. Bei der Generalversammlung werden Entscheidungen per Handzeichen getroffen, es sei denn, eine Mehrheit der anwesenden Mitglieder verlangt eine geheime Abstimmung.
ARTIKEL 12 – VerwaltungsratDer Verwaltungsrat besteht aus allen Mitgliedern, die ihren Beitrag entrichtet haben. In diesem Fall delegiert der Rat seine Befugnisse für die tägliche Geschäftsführung an den Präsidenten, der derzeit aus Gründen der Einfachheit die Funktionen des Redakteurs der Zeitschrift und des Schatzmeisters kumuliert. Diese drei Funktionen können auf Beschluss der Generalversammlung getrennt werden. Der Präsident wird von drei bei der Generalversammlung gewählten Mitgliedern unterstützt.
ARTIKEL 13 – Der Präsident und sein VorstandDer Präsident und die Mitglieder seines Vorstands achten auf die Einhaltung der Satzung und die Wahrung der moralischen Interessen der Vereinigung. Sie gewährleisten die tägliche Führung der Vereinigung gemäß den Beschlüssen der Generalversammlung. Sie werden für ein Jahr mit einer Dreiviertelmehrheit der anwesenden oder vertretenen Mitglieder gewählt, die ihren Beitrag entrichtet haben. Ihr Mandat ist wiederwahlbar.
ARTIKEL 14 – Auflösung und LiquidationDie Auflösung der Vereinigung wird auf Antrag von drei Vierteln der Mitglieder der Vereinigung ausgesprochen, die ihren Beitrag entrichtet haben. Wenn dieser Anteil nicht erreicht wird, wird die Versammlung so schnell wie möglich erneut einberufen. Sie kann dann unabhängig von der Anzahl der anwesenden oder vertretenen Mitglieder beraten. Damit der Auflösungsbeschluss gültig ist, bedarf er der Zustimmung von drei Vierteln der anwesenden oder vertretenen Mitglieder. Die Entscheidung wird per Handzeichen getroffen, es sei denn, mindestens ein Viertel der Anwesenden verlangt eine geheime Abstimmung. Im Falle einer Auflösung bestimmt die außerordentliche Versammlung aus ihren Mitgliedern einen oder mehrere Kommissare, die mit der Liquidation des Vermögens der Vereinigung beauftragt sind und deren Befugnisse sie festlegt. Das verbleibende Vermögen wird an eine Vereinigung oder ein Museum mit dem gleichen Zweck wie die Vereinigung übertragen.
ARTIKEL 15 – GeschäftsordnungEine Geschäftsordnung kann die Funktionsmodalitäten der Vereinigung präzisieren. Diese Ordnung wird den Mitgliedern bei der nächsten Generalversammlung zur Bestätigung vorgelegt.
ARTIKEL 16 – StreitigkeitenIm Streitfall vereinbaren die Mitglieder der Vereinigung, einen vom Vorstand benannten Mediator hinzuzuziehen.
Club Internacional de Coleccionistas de Espuelas
Asociación de hecho - ESTATUTOS
ARTÍCULO 1El 13 de junio de 1987 se creó una asociación denominada «Club International d’Eperonnerie». Se decidió que, por razones de facilidad, su sede se establecería en el domicilio del presidente electo de la asociación. Esta sede se instalará en el domicilio del presidente de la asociación. Por unanimidad, por discreción y dada la internacionalización y la gran dispersión geográfica de los miembros, se decidió mantener la asociación en el régimen de «asociaciones de hecho».
ARTÍCULO 2 - ObjetoLa asociación tiene por objeto reunir en un club a los coleccionistas de espuelas, bocados y estribos con el fin de facilitar entre ellos el intercambio de información, ideas y objetos relacionados con el tema de estas colecciones. Es imperativa una colaboración activa en la búsqueda de documentos destinados a la revista trimestral.
ARTÍCULO 3 - DefiniciónPor «eperonnerie», se entiende cualquier objeto relacionado con el arnés del caballo, el equipo del jinete y su entorno.
ARTÍCULO 4 - DuraciónLa asociación se constituye por una duración ilimitada.
ARTÍCULO 5 – Cuotas y donacionesLos recursos y bienes de la asociación estarán constituidos por las cuotas de los miembros. Estas cuotas y donaciones sirven únicamente para asegurar el buen funcionamiento de la asociación. Cada año, durante esta asamblea general, el monto de la cuota se somete a la aprobación de los miembros presentes o válidamente representados.
ARTÍCULO 6 – ResponsabilidadesNingún miembro es personalmente responsable de los compromisos contraídos por la asociación. Solo el patrimonio de esta última responde de sus compromisos. La asociación es responsable del daño que la dirección, un miembro de la dirección u otro representante instituido de acuerdo con los estatutos haya causado a un tercero por un hecho generador de responsabilidad realizado en el ejercicio de sus funciones.
ARTÍCULO 6bis – «La Lettre» – Revista del ClubLa revista del Club, titulada «La Lettre», se publica trimestralmente y se envía a los miembros al día con la cuota. Un miembro o un antiguo miembro será responsable de la difusión fuera de la asociación de la revista trimestral exclusivamente reservada para el uso de los miembros y que no puede ser vendida, ni reproducida de ninguna manera, ni dada a personas ajenas al Club. Cualquier solicitud de números antiguos de La Lettre debe llegar al Presidente quien, en caso de acuerdo, enviará al poseedor de los archivos una orden de impresión a nombre del solicitante. Este deberá pagar el monto de los gastos de impresión y envío de las revistas solicitadas.
ARTÍCULO 7 – Condiciones de admisiónCualquier nuevo miembro será bienvenido:
- Si posee una colección relacionada con el objeto de nuestra asociación.
- Si no posee una colección personal pero es cercano a una colección y/o posee un profundo conocimiento del objeto de nuestro club a través de investigaciones personales y se compromete a colaborar, en la medida de sus posibilidades, en la redacción de nuestra revista.
- Si posee una colección relacionada con el objeto de nuestra asociación.
- Si no posee una colección personal pero es cercano a una colección y/o posee un profundo conocimiento del objeto de nuestro club a través de investigaciones personales y se compromete a colaborar, en la medida de sus posibilidades, en la redacción de nuestra revista.
ARTÍCULO 8 – ComposiciónLa asociación está compuesta por miembros fundadores, activos, honorarios y provisionales.
ARTÍCULO 9 – Pérdida de la condición de miembroLa condición de miembro se pierde:
- en caso de falta de pago de la cuota, después del envío de un recordatorio por correo,
- por falta de colaboración en la redacción de la revista,
- por ausencia repetida a la asamblea general anual, salvo caso de fuerza mayor,
- por incumplimiento de los diferentes artículos de los estatutos y en particular del presente artículo.
Esta pérdida de condición será confirmada en la primera asamblea general siguiente. Cualquier miembro puede, por su propia voluntad, presentar su dimisión por carta dirigida al Presidente. Esta dimisión será ratificada en la primera asamblea general siguiente y será objeto de una comunicación en la primera revista trimestral que aparezca después de la recepción de la carta de dimisión. No se reembolsará al miembro saliente la totalidad o parte de la cuota pagada.
- en caso de falta de pago de la cuota, después del envío de un recordatorio por correo,
- por falta de colaboración en la redacción de la revista,
- por ausencia repetida a la asamblea general anual, salvo caso de fuerza mayor,
- por incumplimiento de los diferentes artículos de los estatutos y en particular del presente artículo.
Esta pérdida de condición será confirmada en la primera asamblea general siguiente. Cualquier miembro puede, por su propia voluntad, presentar su dimisión por carta dirigida al Presidente. Esta dimisión será ratificada en la primera asamblea general siguiente y será objeto de una comunicación en la primera revista trimestral que aparezca después de la recepción de la carta de dimisión. No se reembolsará al miembro saliente la totalidad o parte de la cuota pagada.
ARTÍCULO 10 – Asamblea generalLa asamblea general está constituida por el conjunto de los miembros de la asociación presentes o representados válidamente. Se reúne en sesión ordinaria una vez al año por convocatoria del Presidente en la fecha y lugar determinados por la mayoría de los miembros presentes o representados en la asamblea general anterior. También puede reunirse cada vez que el interés de la asociación lo exija y especialmente en caso de modificación de los estatutos. La convocatoria, acompañada del orden del día, se dirige a los miembros ya sea por correo especial o por mención en la última revista trimestral que aparezca al menos 15 días antes de la fecha de esta asamblea general.
ARTÍCULO 11 – Poderes de la asamblea generalLa asamblea general ordinaria goza de los siguientes poderes:
- ratificar el acta de la asamblea anterior,
- dar descargo al Presidente y al Tesorero en funciones,
- aceptar a los miembros provisionales y atribuir la condición de miembro confirmado,
- ratificar la dimisión de un miembro a su solicitud y decidir la exclusión de un miembro que no esté en regla con los artículos de los presentes estatutos y en particular el artículo 9,
- fijar la fecha y el lugar de la próxima asamblea general,
- elegir al presidente, al redactor de la revista, al tesorero y a los miembros de la mesa,
- fijar el monto de la cuota para el ejercicio siguiente.
Las resoluciones de la asamblea general se toman por la mayoría de los miembros presentes o representados, al día con la cuota, pudiendo cada miembro presente disponer de dos poderes como máximo. En la asamblea general, las decisiones se toman a mano alzada salvo si una mayoría de miembros presentes exige una votación secreta.
- ratificar el acta de la asamblea anterior,
- dar descargo al Presidente y al Tesorero en funciones,
- aceptar a los miembros provisionales y atribuir la condición de miembro confirmado,
- ratificar la dimisión de un miembro a su solicitud y decidir la exclusión de un miembro que no esté en regla con los artículos de los presentes estatutos y en particular el artículo 9,
- fijar la fecha y el lugar de la próxima asamblea general,
- elegir al presidente, al redactor de la revista, al tesorero y a los miembros de la mesa,
- fijar el monto de la cuota para el ejercicio siguiente.
Las resoluciones de la asamblea general se toman por la mayoría de los miembros presentes o representados, al día con la cuota, pudiendo cada miembro presente disponer de dos poderes como máximo. En la asamblea general, las decisiones se toman a mano alzada salvo si una mayoría de miembros presentes exige una votación secreta.
ARTÍCULO 12 – Consejo de administraciónEl consejo de administración está compuesto por el conjunto de los miembros al día con la cuota. En el presente caso, el consejo delega sus poderes para la gestión diaria al Presidente, quien, actualmente, por razones de facilidad, acumula las funciones de Redactor de la revista y de Tesorero. Estas tres funciones, por decisión de la asamblea general, pueden disociarse. El Presidente es asistido por tres miembros elegidos en la asamblea general.
ARTÍCULO 13 – El Presidente y su mesaEl Presidente y los miembros de su mesa velan por el respeto de los estatutos y la salvaguarda de los intereses morales de la asociación. Aseguran la conducción diaria de la asociación, de acuerdo con las decisiones de la asamblea general. Son elegidos por un año por una mayoría de tres cuartos de los miembros presentes o representados, al día con la cuota. Su mandato es reelegible.
ARTÍCULO 14 – Disolución y liquidaciónLa disolución de la asociación se pronuncia a solicitud de tres cuartos de los miembros de la asociación, al día con la cuota. Si no se alcanza esta proporción, la asamblea se convoca nuevamente a la mayor brevedad. Entonces puede deliberar cualquiera que sea el número de miembros presentes o representados al día con la cuota. Para ser válida, la decisión de disolución requiere el acuerdo de tres cuartos de los miembros presentes o representados. La decisión se toma a mano alzada salvo si al menos un cuarto de los presentes exige el voto secreto. En caso de disolución, la asamblea extraordinaria designa, entre sus miembros, uno o varios comisarios encargados de la liquidación de los bienes de la asociación y determinará sus poderes. El activo subsistente se transmitirá a una asociación o museo que tenga el mismo objeto que la asociación.
ARTÍCULO 15 – Reglamento de orden interiorUn reglamento de orden interior podrá precisar las modalidades de funcionamiento de la asociación. Este reglamento se presentará a los miembros en la primera asamblea general siguiente para su confirmación.
ARTÍCULO 16 – LitigioEn caso de litigio, los miembros de la asociación acuerdan recurrir a un mediador designado por la mesa.
Internationale Club van Sporenverzamelaars
Feitelijke vereniging - STATUTEN
ARTIKEL 1Op 13 juni 1987 werd een vereniging opgericht genaamd "Club International d’Eperonnerie". Er werd besloten dat, om redenen van gemak, de zetel gevestigd zou worden ten huize van de verkozen voorzitter van de vereniging. Deze zetel zal worden geïnstalleerd in de woonplaats van de voorzitter van de vereniging. Unaniem werd besloten, uit discretie en gezien de internationalisering en de grote geografische spreiding van de leden, de vereniging te behouden in het stelsel van "feitelijke verenigingen".
ARTIKEL 2 - DoelDe vereniging heeft tot doel verzamelaars van sporen, bitten en stijgbeugels samen te brengen in een club om de uitwisseling van informatie, ideeën en objecten met betrekking tot het thema van deze collecties te vergemakkelijken. Een actieve medewerking aan het zoeken naar documenten voor het driemaandelijkse tijdschrift is noodzakelijk.
ARTIKEL 3 - DefinitieOnder "Eperonnerie" wordt verstaan elk voorwerp met betrekking tot het harnachement van het paard, de uitrusting van de ruiter en hun omgeving.
ARTIKEL 4 - DuurDe vereniging is opgericht voor onbepaalde tijd.
ARTIKEL 5 – Bijdragen en giftenDe middelen en goederen van de vereniging zullen bestaan uit de bijdragen van de leden. Deze bijdragen en giften dienen uitsluitend om de goede werking van de vereniging te verzekeren. Elk jaar, tijdens deze algemene vergadering, wordt het bedrag van de bijdrage ter goedkeuring voorgelegd aan de aanwezige of geldig vertegenwoordigde leden.
ARTIKEL 6 – AansprakelijkheidGeen enkel lid is persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen aangegaan door de vereniging. Alleen het vermogen van deze laatste staat in voor haar verbintenissen. De vereniging is aansprakelijk voor de schade die de leiding, een lid van de leiding of een andere vertegenwoordiger aangesteld in overeenstemming met de statuten aan een derde zou hebben veroorzaakt door een fout begaan in de uitoefening van zijn functies.
ARTIKEL 6bis – "La Lettre" – Tijdschrift van de ClubHet tijdschrift van de Club, getiteld "La Lettre", verschijnt driemaandelijks en wordt verzonden naar leden die hun bijdrage hebben betaald. Een lid of een voormalig lid zal verantwoordelijk worden gehouden voor de verspreiding buiten de vereniging van het driemaandelijkse tijdschrift dat uitsluitend voorbehouden is voor het gebruik van de leden en dat niet mag worden verkocht, noch op enigerlei wijze mag worden gereproduceerd, noch aan personen buiten de Club mag worden gegeven. Elk verzoek om oude nummers van La Lettre moet worden gericht aan de Voorzitter die, in geval van akkoord, de houder van de archieven een drukorder op naam van de aanvrager zal sturen. Deze laatste zal verplicht zijn de druk- en verzendkosten van de gevraagde tijdschriften te betalen.
ARTIKEL 7 – ToelatingsvoorwaardenElk nieuw lid is welkom:
- Als hij een collectie bezit met betrekking tot het doel van onze vereniging.
- Als hij geen persoonlijke collectie bezit maar dicht bij een collectie staat en/of een diepgaande kennis bezit van het doel van onze club door persoonlijk onderzoek en zich ertoe verbindt, binnen zijn mogelijkheden, mee te werken aan de redactie van ons tijdschrift.
- Als hij een collectie bezit met betrekking tot het doel van onze vereniging.
- Als hij geen persoonlijke collectie bezit maar dicht bij een collectie staat en/of een diepgaande kennis bezit van het doel van onze club door persoonlijk onderzoek en zich ertoe verbindt, binnen zijn mogelijkheden, mee te werken aan de redactie van ons tijdschrift.
ARTIKEL 8 – SamenstellingDe vereniging bestaat uit stichtende leden, actieve leden, ereleden en voorlopige leden.
ARTIKEL 9 – Verlies van lidmaatschapHet lidmaatschap gaat verloren:
- in geval van niet-betaling van de bijdrage, na verzending van een herinnering per post,
- door gebrek aan medewerking aan de redactie van het tijdschrift,
- door herhaalde afwezigheid op de jaarlijkse algemene vergadering, behalve in geval van overmacht,
- door niet-naleving van de verschillende artikelen van de statuten en met name dit artikel.
Dit verlies van hoedanigheid zal worden bevestigd tijdens de eerstvolgende algemene vergadering. Elk lid kan uit eigen beweging zijn ontslag indienen per brief aan de Voorzitter. Dit ontslag zal worden bekrachtigd tijdens de eerstvolgende algemene vergadering en zal worden meegedeeld in het eerste driemaandelijkse tijdschrift dat verschijnt na ontvangst van de ontslagbrief. Aan het uittredende lid zal het betaalde lidgeld geheel noch gedeeltelijk worden terugbetaald.
- in geval van niet-betaling van de bijdrage, na verzending van een herinnering per post,
- door gebrek aan medewerking aan de redactie van het tijdschrift,
- door herhaalde afwezigheid op de jaarlijkse algemene vergadering, behalve in geval van overmacht,
- door niet-naleving van de verschillende artikelen van de statuten en met name dit artikel.
Dit verlies van hoedanigheid zal worden bevestigd tijdens de eerstvolgende algemene vergadering. Elk lid kan uit eigen beweging zijn ontslag indienen per brief aan de Voorzitter. Dit ontslag zal worden bekrachtigd tijdens de eerstvolgende algemene vergadering en zal worden meegedeeld in het eerste driemaandelijkse tijdschrift dat verschijnt na ontvangst van de ontslagbrief. Aan het uittredende lid zal het betaalde lidgeld geheel noch gedeeltelijk worden terugbetaald.
ARTIKEL 10 – Algemene VergaderingDe algemene vergadering bestaat uit alle aanwezige of geldig vertegenwoordigde leden van de vereniging. Zij komt eenmaal per jaar in gewone zitting bijeen op oproeping van de Voorzitter op de datum en plaats bepaald door de meerderheid van de leden aanwezig of vertegenwoordigd op de vorige algemene vergadering. Zij kan ook bijeenkomen telkens als het belang van de vereniging dit vereist en met name in geval van wijziging van de statuten. De oproeping, vergezeld van de agenda, wordt aan de leden gestuurd hetzij per speciale post, hetzij door vermelding in het laatste driemaandelijkse tijdschrift dat ten minste 15 dagen voor de datum van deze algemene vergadering verschijnt.
ARTIKEL 11 – Bevoegdheden van de algemene vergaderingDe gewone algemene vergadering heeft de volgende bevoegdheden:
- goedkeuring van de notulen van de vorige vergadering,
- kwijting verlenen aan de Voorzitter en de dienstdoende Penningmeester,
- aanvaarden van voorlopige leden en toekennen van de hoedanigheid van bevestigd lid,
- bekrachtigen van het ontslag van een lid op diens verzoek en beslissen over de uitsluiting van een lid dat niet in orde is met de artikelen van deze statuten en met name artikel 9,
- bepalen van de datum en plaats van de volgende algemene vergadering,
- verkiezen van de voorzitter, de redacteur van het tijdschrift, de penningmeester en de bestuursleden,
- vaststellen van het bedrag van de bijdrage voor het volgende boekjaar.
De besluiten van de algemene vergadering worden genomen bij meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden die hun bijdrage hebben betaald, waarbij elk aanwezig lid over maximaal twee volmachten kan beschikken. Tijdens de algemene vergadering worden beslissingen genomen bij handopsteking, tenzij een meerderheid van de aanwezige leden een geheime stemming eist.
- goedkeuring van de notulen van de vorige vergadering,
- kwijting verlenen aan de Voorzitter en de dienstdoende Penningmeester,
- aanvaarden van voorlopige leden en toekennen van de hoedanigheid van bevestigd lid,
- bekrachtigen van het ontslag van een lid op diens verzoek en beslissen over de uitsluiting van een lid dat niet in orde is met de artikelen van deze statuten en met name artikel 9,
- bepalen van de datum en plaats van de volgende algemene vergadering,
- verkiezen van de voorzitter, de redacteur van het tijdschrift, de penningmeester en de bestuursleden,
- vaststellen van het bedrag van de bijdrage voor het volgende boekjaar.
De besluiten van de algemene vergadering worden genomen bij meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden die hun bijdrage hebben betaald, waarbij elk aanwezig lid over maximaal twee volmachten kan beschikken. Tijdens de algemene vergadering worden beslissingen genomen bij handopsteking, tenzij een meerderheid van de aanwezige leden een geheime stemming eist.
ARTIKEL 12 – Raad van BestuurDe raad van bestuur bestaat uit alle leden die hun bijdrage hebben betaald. In dit geval delegeert de raad zijn bevoegdheden voor het dagelijks bestuur aan de Voorzitter, die momenteel, om redenen van gemak, de functies van Redacteur van het tijdschrift en Penningmeester combineert. Deze drie functies kunnen, op beslissing van de algemene vergadering, worden gescheiden. De Voorzitter wordt bijgestaan door drie leden verkozen tijdens de algemene vergadering.
ARTIKEL 13 – De Voorzitter en zijn bureauDe Voorzitter en de leden van zijn bureau waken over de naleving van de statuten en de bescherming van de morele belangen van de vereniging. Zij verzekeren de dagelijkse leiding van de vereniging, overeenkomstig de beslissingen van de algemene vergadering. Zij worden voor één jaar verkozen met een meerderheid van drie vierde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden die hun bijdrage hebben betaald. Hun mandaat is herkiesbaar.
ARTIKEL 14 – Ontbinding en vereffeningDe ontbinding van de vereniging wordt uitgesproken op verzoek van drie vierde van de leden van de vereniging die hun bijdrage hebben betaald. Indien deze verhouding niet wordt bereikt, wordt de vergadering zo spoedig mogelijk opnieuw bijeengeroepen. Zij kan dan beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Om geldig te zijn, vereist de beslissing tot ontbinding de instemming van drie vierde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. De beslissing wordt genomen bij handopsteking, tenzij ten minste een kwart van de aanwezigen een geheime stemming eist. In geval van ontbinding wijst de buitengewone vergadering onder haar leden één of meer commissarissen aan die belast zijn met de vereffening van de goederen van de vereniging en bepaalt zij hun bevoegdheden. Het overblijvende actief zal worden overgedragen aan een vereniging of museum met hetzelfde doel als de vereniging.
ARTIKEL 15 – Huishoudelijk reglementEen huishoudelijk reglement kan de werkingsmodaliteiten van de vereniging preciseren. Dit reglement zal ter bekrachtiging aan de leden worden voorgelegd tijdens de eerstvolgende algemene vergadering.
ARTIKEL 16 – GeschillenIn geval van geschil komen de leden van de vereniging overeen een beroep te doen op een bemiddelaar aangewezen door het bureau.
Club Internazionale di Collezionisti di Speroni
Associazione di fatto - STATUTI
ARTICOLO 1Il 13 giugno 1987 è stata costituita un'associazione denominata "Club International d’Eperonnerie". È stato deciso che, per motivi di facilità, la sua sede sarebbe stata stabilita presso il domicilio del presidente eletto dell'associazione. Questa sede sarà installata al domicilio del presidente dell'associazione. All'unanimità, per discrezione e vista l'internazionalizzazione e la grande dispersione geografica dei membri, si è deciso di mantenere l'associazione nel regime delle "associazioni di fatto".
ARTICOLO 2 - OggettoL'associazione ha per oggetto di riunire in un club i collezionisti di speroni, morsi e staffe al fine di facilitare tra loro lo scambio di informazioni, idee e oggetti relativi al tema di queste collezioni. Una collaborazione attiva alla ricerca di documenti destinati alla rivista trimestrale è imperativa.
ARTICOLO 3 - DefinizionePer "eperonnerie" (speroneria), si intende qualsiasi oggetto relativo alla bardatura del cavallo, all'equipaggiamento del cavaliere e al loro ambiente.
ARTICOLO 4 - DurataL'associazione è costituita per una durata illimitata.
ARTICOLO 5 – Quote e donazioniLe risorse e i beni dell'associazione saranno costituiti dalle quote dei membri. Queste quote e queste donazioni servono unicamente ad assicurare il buon funzionamento dell'associazione. Ogni anno, in occasione di questa assemblea generale, l'importo della quota è sottoposto all'approvazione dei membri presenti o validamente rappresentati.
ARTICOLO 6 – ResponsabilitàNessun membro è personalmente responsabile degli impegni contratti dall'associazione. Solo il patrimonio di quest'ultima risponde dei suoi impegni. L'associazione è responsabile del danno che la direzione, un membro della direzione o un altro rappresentante istituito conformemente agli statuti avrebbe causato a un terzo per un fatto generatore di responsabilità compiuto nell'esercizio delle sue funzioni.
ARTICOLO 6bis – "La Lettre" – Rivista del ClubLa rivista del Club, intitolata "La Lettre", viene pubblicata trimestralmente e viene inviata ai membri in regola con la quota. Un membro o un ex membro sarà ritenuto responsabile della diffusione al di fuori dell'associazione della rivista trimestrale esclusivamente riservata all'uso dei membri e che non può essere venduta, né riprodotta in alcun modo, né data a persone estranee al Club. Qualsiasi richiesta di vecchi numeri di La Lettre deve pervenire al Presidente che, in caso di accordo, invierà al detentore degli archivi un ordine di stampa intestato al richiedente. Quest'ultimo sarà tenuto a pagare l'importo delle spese di stampa e di spedizione delle riviste richieste.
ARTICOLO 7 – Condizioni di ammissioneOgni nuovo membro sarà il benvenuto:
- Se possiede una collezione relativa all'oggetto della nostra associazione.
- Se non possiede una collezione personale ma è vicino a una collezione e/o possiede una profonda conoscenza dell'oggetto del nostro club attraverso ricerche personali e si impegna a collaborare, nella misura dei suoi mezzi, alla redazione della nostra rivista.
- Se possiede una collezione relativa all'oggetto della nostra associazione.
- Se non possiede una collezione personale ma è vicino a una collezione e/o possiede una profonda conoscenza dell'oggetto del nostro club attraverso ricerche personali e si impegna a collaborare, nella misura dei suoi mezzi, alla redazione della nostra rivista.
ARTICOLO 8 – ComposizioneL'associazione è composta da membri fondatori, attivi, onorari e provvisori.
ARTICOLO 9 – Perdita della qualità di membroLa qualità di membro si perde:
- in caso di mancato pagamento della quota, dopo l'invio di un sollecito per posta,
- per assenza di collaborazione alla redazione della rivista,
- per assenza ripetuta all'assemblea generale annuale, salvo casi di forza maggiore,
- per mancato rispetto dei vari articoli degli statuti e in particolare del presente articolo.
Questa perdita di qualità sarà confermata alla prima assemblea generale successiva. Ogni membro può, di sua spontanea volontà, presentare le proprie dimissioni tramite lettera indirizzata al Presidente. Queste dimissioni saranno ratificate alla prima assemblea generale successiva e saranno oggetto di una comunicazione nella prima rivista trimestrale che apparirà dopo il ricevimento della lettera di dimissioni. Non sarà rimborsato al membro uscente, in tutto o in parte, la quota pagata.
- in caso di mancato pagamento della quota, dopo l'invio di un sollecito per posta,
- per assenza di collaborazione alla redazione della rivista,
- per assenza ripetuta all'assemblea generale annuale, salvo casi di forza maggiore,
- per mancato rispetto dei vari articoli degli statuti e in particolare del presente articolo.
Questa perdita di qualità sarà confermata alla prima assemblea generale successiva. Ogni membro può, di sua spontanea volontà, presentare le proprie dimissioni tramite lettera indirizzata al Presidente. Queste dimissioni saranno ratificate alla prima assemblea generale successiva e saranno oggetto di una comunicazione nella prima rivista trimestrale che apparirà dopo il ricevimento della lettera di dimissioni. Non sarà rimborsato al membro uscente, in tutto o in parte, la quota pagata.
ARTICOLO 10 – Assemblea generaleL'assemblea generale è costituita dall'insieme dei membri dell'associazione presenti o validamente rappresentati. Si riunisce in sessione ordinaria una volta all'anno su convocazione del Presidente alla data e nel luogo determinati dalla maggioranza dei membri presenti o rappresentati all'assemblea generale precedente. Può anche essere riunita ogni volta che l'interesse dell'associazione lo richiede e in particolare in caso di modifica degli statuti. La convocazione, accompagnata dall'ordine del giorno, è indirizzata ai membri sia tramite posta speciale, sia tramite menzione nell'ultima rivista trimestrale che appare almeno 15 giorni prima della data di questa assemblea generale.
ARTICOLO 11 – Poteri dell'assemblea generaleL'assemblea generale ordinaria gode dei seguenti poteri:
- ratificare il verbale dell'assemblea precedente,
- dare discarico al Presidente e al Tesoriere facente funzione,
- accettare i membri provvisori e attribuire la qualità di membro confermato,
- ratificare le dimissioni di un membro su sua richiesta e decidere l'esclusione di un membro non in regola con gli articoli dei presenti statuti e in particolare l'articolo 9,
- fissare la data e il luogo della prossima assemblea generale,
- eleggere il presidente, il redattore della rivista, il tesoriere e i membri dell'ufficio,
- fissare l'importo della quota per l'esercizio successivo.
Le risoluzioni dell'assemblea generale sono prese a maggioranza dei membri presenti o rappresentati, in regola con la quota, ogni membro presente potendo disporre di due deleghe al massimo. Durante l'assemblea generale, le decisioni sono prese per alzata di mano salvo se una maggioranza dei membri presenti esige un voto segreto.
- ratificare il verbale dell'assemblea precedente,
- dare discarico al Presidente e al Tesoriere facente funzione,
- accettare i membri provvisori e attribuire la qualità di membro confermato,
- ratificare le dimissioni di un membro su sua richiesta e decidere l'esclusione di un membro non in regola con gli articoli dei presenti statuti e in particolare l'articolo 9,
- fissare la data e il luogo della prossima assemblea generale,
- eleggere il presidente, il redattore della rivista, il tesoriere e i membri dell'ufficio,
- fissare l'importo della quota per l'esercizio successivo.
Le risoluzioni dell'assemblea generale sono prese a maggioranza dei membri presenti o rappresentati, in regola con la quota, ogni membro presente potendo disporre di due deleghe al massimo. Durante l'assemblea generale, le decisioni sono prese per alzata di mano salvo se una maggioranza dei membri presenti esige un voto segreto.
ARTICOLO 12 – Consiglio di amministrazioneIl consiglio di amministrazione è composto dall'insieme dei membri in regola con la quota. Nel caso presente, il consiglio delega i suoi poteri per la gestione quotidiana al Presidente, che, attualmente, per motivi di facilità, cumula le funzioni di Redattore della rivista e di Tesoriere. Queste tre funzioni, su decisione dell'assemblea generale, possono essere dissociate. Il Presidente è assistito da tre membri eletti durante l'assemblea generale.
ARTICOLO 13 – Il Presidente e il suo ufficioIl Presidente e i membri del suo ufficio vegliano sul rispetto degli statuti e sulla salvaguardia degli interessi morali dell'associazione. Assicurano la conduzione quotidiana dell'associazione, conformemente alle decisioni dell'assemblea generale. Sono eletti per un anno a maggioranza dei tre quarti dei membri presenti o rappresentati, in regola con la quota. Il loro mandato è rieleggibile.
ARTICOLO 14 – DissoluzioneLa dissoluzione dell'associazione è pronunciata su richiesta dei tre quarti dei membri dell'associazione, in regola con la quota. Se questa proporzione non viene raggiunta, l'assemblea viene convocata nuovamente il prima possibile. Può allora deliberare qualunque sia il numero di membri presenti o rappresentati in regola con la quota. Per essere valida, la decisione di dissoluzione richiede l'accordo dei tre quarti dei membri presenti o rappresentati, in regola con la quota. La decisione è presa per alzata di mano salvo se almeno un quarto dei presenti esige il voto segreto. In caso di dissoluzione, l'assemblea straordinaria designa, tra i suoi membri, uno o più commissari incaricati della liquidazione dei beni dell'associazione e di cui determinerà i poteri. L'attivo sussistente sarà trasmesso a un'associazione o a un museo avente lo stesso oggetto dell'associazione.
ARTICOLO 15 – Regolamento internoUn regolamento interno potrà precisare le modalità di funzionamento dell'associazione. Questo regolamento sarà presentato ai membri durante la prima assemblea generale successiva per conferma.
ARTICOLO 16 – ControversiaIn caso di controversia, i membri dell'associazione convengono di fare appello a un mediatore designato dall'ufficio.